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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE
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L'ABEILLE FORESTIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ABEILLE FORESTIERE
CODE, SAS

Numéro de dépôt :
3319747
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2024
L\'ABEILLE FORESTIERE de CODE

Présentation de la marque L'ABEILLE FORESTIERE

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABEILLE FORESTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODE, Mme PATIN domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France.

La marque L'ABEILLE FORESTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ABEILLE FORESTIERE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

CODE a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES PLANTES & FORME , PLANTES & VETO , FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 , TRADITION DU SOLEIL LEVANT , AOSA VERITABLE , SKIPACK , PELVIMAG , MERALIA , DESMOMARIE , GRAINE SAUVAGE


CODE, SAS - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 409026713


CODE, Mme PATIN - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement avec limitation le 12 juin 2014 n°2560824 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café ; de chocolat ou de thé. ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.